Titulaire d’un Master de techniques contentieuses dans l’entreprise de l’Université d’Orléans et d’un Master de droit international privé et du commerce international de l’Université de Paris I Panthéon-Sorbonne, Stéphane-Laurent Texier devient avocat au Barreau de Paris en 2008.

Déterminé très tôt à devenir avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation, il collabore dès le début de son exercice professionnel avec plusieurs cabinets d’avocats aux Conseils, avant d’obtenir son CAPAC la même année qu’Isabelle Zribi avec laquelle il décide de s’associer en 2016.

Passionné de procédure (civile, pénale, administrative), Stéphane-Laurent Texier déploie sa connaissance approfondie des règles de contentieux dans l’intérêt des justiciables. Il a ainsi œuvré pour obtenir d’importants revirements de jurisprudence sur l’office du juge administratif.

Attentif aux enjeux de société actuels, il est notamment engagé dans la défense des droits fondamentaux – prisme essentiel de son instruction des dossiers – et de l’environnement.

Il intervient aussi bien dans les grands domaines du droit privé (droit international privé, droit de la responsabilité civile, droit des contrats, droit des assurances, droit des affaires, droit du travail) que dans les contentieux publics (urbanisme, responsabilité administrative, fonction publique, fiscalité, aide sociale) ou le droit pénal.

Très attaché à la transmission des connaissances, Stéphane-Laurent Texier a enseigné la cassation en matière civile à l’Institut de formation et de recherches des avocats aux Conseils et été chargé de travaux dirigés en droit de la responsabilité civile et en droit international privé à l’Université Paris V – Descartes entre 2008 et 2011. Il anime également depuis 2017 le séminaire de pratique de la procédure civile au sein du Master droit civil et judiciaire de l’université d’Orléans.

Ses publications :

• • « Réflexions sur le règlement du litige au fond par la Cour de cassation », D. 2017, p. 63.
  • « De la possibilité pour la Cour de cassation de mettre fin au procès civil », D. 2011, p. 116.
  • « QPC et contrôle de la loi telle qu’interprétée », Justice et Cassation, 2014, p. 303.

Voici quelques décisions importantes qu’il a obtenues dans certains de ses domaines d’intervention :

CE, ord., 24 janvier 2022, n° 460055 : interdiction de la vente à l’état brut des fleurs et feuilles provenant de variétés de cannabis sans propriétés stupéfiantes (CBD)

Crim., 7 septembre 2021, n° 19-87.367 : notion de complicité de crimes contre l’humanité

Cons const., 15 janvier 2021, n° 2020-872 : recours à la visioconférence dans un contexte d’urgence sanitaire

CE, 3 juin 2020, La Provençale, n° 425395 : dérogation espèces protégées

Civ. 1re, 15 janvier 2020, n° 18-26.683 : action en nullité pour insanité d’esprit et régularité des actes accomplis sous curatelle

CE Sect., 6 décembre 2019, SDC Monte Carlo Hill, n° 417167 : office du juge de plein contentieux

Crim., 4 juin 2019, n° 18-85.042 : apologie de terrorisme

Ass. Plén., 10 mai 2019, n° 18-82.737 : action en diffamation d’un Etat étranger

CE Sect., 21 décembre 2018, Sté Eden, n° 409678 : office du juge de l’excès de pouvoir

Civ. 1re, 6 juin 2018, n° 17-17.438 : prescription de l’action en garantie des vices cachés

Ch. Mixte, 13 avril 2018, n° 16-21.345 : résolution du contrat de vente